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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERAUD
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NUIT DE CHINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUIT DE CHINE
FERAUD SARL société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1358001
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016

Présentation de la marque NUIT DE CHINE

Déposée le 6 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUIT DE CHINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERAUD domicilié(e) 2, rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2311080) - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2311080) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUIT DE CHINE est expirée depuis le 6 juin 2016.

FERAUD a également déposé les autres marques suivantes : JULIE , CAV COMPTOIR A VIN


FERAUD SARL société à responsabilité limitée - 2, rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2311080) - 75116 - France


NOVAGRAAF FRANCE S.A. - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2311080) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Renouvellement sans limitation n°2056774 - Publication au BOPI 1995-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 17 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430318 - Publication au BOPI 2006-03-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Inscription le 17 mars 2006 - Transmission totalede propriété n°430319 - Publication au BOPI 2006-03-17

Inscription le 17 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430320 - Publication au BOPI 2006-03-17

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471848 - Publication au BOPI 2008-04-07

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311080 - Publication au BOPI 2006-03-24

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504526 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615318 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Produits de parfumerie et de beauté, parfums, eaux de toilette, cosmétiques, produits de maquillage, lotions pour les cheveux, savons, dentifrices.